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Diagnostic immobilier Alès

Les recherches obligatoires à effectuer avant travaux et/ou démolition

Les matériaux ayant servi à la construction et à l’entretien des bâtis anciens sont susceptibles de contenir des matériaux dangereux pour la santé des personnes (intervenants de travaux, occupants, voisinage) et pour l’environnement.

Afin de détecter la présence de matières nocives dans les bâtiments et parties de bâtiment concernés par des travaux ou soumis à la démolition, les diagnostics amiante et plomb sont obligatoires selon l’ancienneté de la construction avant de faire effectuer des travaux ou de procéder à la démolition totale ou partielle.

 • La recherche d’amiante avant travaux ou démolition : Est obligatoire si le bâtiment ou la partie de bâtiment a été édifié selon un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1979. Cette recherche d’amiante comprend obligatoirement des opérations destructrices afin d’aller chercher l’éventuelle présence d’amiante au sein des matériaux qui seraient masqués ou coffrés ; elle porte sur tous les matériaux concernés par les travaux ou sur la totalité des matériaux de toute la construction dans le cas de la démolition.

La recherche de plomb avant travaux ou démolition : Est obligatoire si le bâti a été édifié avant 1949. La recherche de plomb dans les peintures anciennes n’est pas destructive ; elle porte sur tous les matériaux concernés par les travaux ou sur la totalité des matériaux de toute la construction dans le cas de la démolition.

Si le diagnostic termites avant travaux ou démolition n’est pas obligatoire, il est fortement conseillé avant d’entamer des travaux ou une démolition car le signalement de la présence de termites doit être effectue en mairie sous peine d’amende et que le maître d’œuvre sera tenu de prendre des mesures quant à la destruction sur place des matériaux infestés.

Les diagnostics avant travaux ou démolition doivent être faits suffisamment à l’avance pour que le maître d’œuvre dispose des comptes rendus un mois au moins avant le début programmé du chantier.

Tout retard dans l’exécution des diagnostics avant travaux ou démolition peut entraîner de longs délais avant le début du chantier en raison des mesures éventuelles de confinement, retrait et stockage des matériaux contenant de l’amiante ou du plomb ; puis des mesures complémentaires à effectuer obligatoirement avant de commencer les travaux.  

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